Editeur du site
Le present site est edite par Société VTC fictive — Démonstration E-CAB, Société fictive, dont le siege est situe Adresse fictive — 00000 Ville de démonstration. Numero SIREN : 000000000. Telephone : 00 00 00 00 00. Adresse electronique : demonstration@example.invalid.
Directeur de la publication
Responsable fictif de démonstration, en qualite de representant legal de Société VTC fictive — Démonstration E-CAB.
Hebergement
Le site est heberge par Hébergeur fictif — démonstration technique uniquement.
Activite reglementee — transport de personnes
Société VTC fictive — Démonstration E-CAB exerce une activite de transport public particulier de personnes. Inscription au registre des exploitants de voitures de transport avec chauffeur sous le numero EVTC-DEMO-000000. Le conducteur est titulaire de la carte professionnelle mentionnee a l'article L. 3120-2-2 du code des transports.
Assurance professionnelle
L'activite est couverte par un contrat souscrit aupres de Assureur RC Pro fictif sous le numero RC-PRO-DEMO-000. Cette garantie couvre le transport onereux au titre de l'activite declaree.
Mediation de la consommation
Conformement a l'article L. 612-1 du code de la consommation, tout consommateur peut recourir gratuitement a un mediateur en vue de la resolution amiable d'un litige. Le mediateur competent est Médiateur fictif de démonstration, Adresse fictive — 00000 Ville de démonstration. Site internet : https://example.invalid/mediateur-demonstration. Adresse electronique : mediateur@example.invalid. Numero d'adhesion du professionnel : ADH-DEMO-000.
Propriete intellectuelle
Les textes et les photographies publies par Société VTC fictive — Démonstration E-CAB sur ce site sont sa propriete. Les illustrations issues de la bibliotheque de la plateforme font l'objet d'un droit d'usage accorde pour les besoins du site et ne peuvent etre revendues.